Que Dieu nous Parrone !

Justice à zéro vitesse

Les affaires judiciaires et les recours qui vont avec se multiplient en Suisse, tandis que les effectifs ne suivent pas. Résultat : certaines affaires s’éternisent au point d’approcher dangereusement leur date de prescription. Ironie de l’histoire : puisque la Justice n’obéit plus à son principe de célérité, des coupables peuvent demander une remise de peine en invoquant la longueur excessive de leur procédure. C’est le délinquant sexuel qui se mord la queue…

Le risque immédiat, c’est que des affaires jugées peu graves soient abandonnées faute de ressources pour les traiter. On pourrait donc parler d’une non-universalité de la Justice, voire d’un Etat failli, incapable de remplir ses fonctions régaliennes. 

Au VIe siècle, dans le Royaume Franc des successeurs de Clovis, le principe romain d’universalité de la Justice s’était effondré, et chaque catégorie sociale reconnaissait son propre système pénal (la Loi Salique pour les Francs, le droit latin pour les Gallo-romains, le droit canon pour les religieux). Et de toute manière, l’Etat central était bien incapable de réunir les conditions propices à la tenue d’un procès en bonne et due forme. Alors, chacun commença à se faire justice lui-même, occasionnant d’interminables vendettas, parfois jusqu’au sommet du pouvoir, avec à la clé des guerres civiles pouvant durer plusieurs décennies (comme la Faide Royale, de 561 à 613). Au fil des siècles, devant le constat sans appel d’avoir affaire à un Etat failli, les diverses subdivisions administratives ont pris leur indépendance, et les fonctionnaires régionaux qu’on appelait Comtes ou Marquis sont devenus des seigneurs locaux dotés des pleins pouvoirs sur leurs fiefs, dans un système qu’on nomme aujourd’hui la féodalité. 

Autant dire que la Justice est un pilier fondamental de notre civilisation, et que sa déchéance engendrerait des conséquences en cascade dont nul ne saurait prédire l’ampleur. Autrement dit, à défaut d’une augmentation drastique des effectifs, une réforme en profondeur du système judiciaire suisse s’impose. Et vite.

Loric Roberti